du site internet www.verglass.fr
12 rue Claude Debussy
22590 Pordic
P / 06 71 91 22 24
50 bis route Questel
22470 Plouézec
P / 06 98 93 48 23
Conformément à la loi n°2004-2005 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LEN), les mentions légales mettent à disposition du public les informations concernant le site www.verglass.fr.
Société Verglass°
Place de Verdun
22500 Paimpol
France
Siret / 50059183900013 (RCS Saint-Brieuc)
M / contact@verglass.fr
W / www.verglass.fr
Directeur de la publication : Éric Lemarié
L’utilisation du site www.verglass.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.verglass.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, maintenance, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d’ordre technique.
Le site www.verglass.fr a pour objet de fournir une information concernant l’activité de la Société Verglass°.
La Société Verglass° s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Si vous constatez une lacune, une erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@verglass.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Tous les informations indiquées sur le site www.verglass.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la Société Verglass° ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Par ailleurs, l’utilisation des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site www.verglass.fr, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de la Société Verglass°, à quelque titre que ce soit. L’utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des contenus mises à sa disposition sur le site.
La Société Verglass° est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site www.verglass.fr n’est pas déclaré à la CNIL puisqu’il ne recueille pas de données personnelles.
La Société Verglass° propose sur son site www.verglass.fr des liens vers des sites tiers. Il ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.
Soumis au droit français, le site web www.verglass.fr est encadré par la loi n°2004-2005 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LEN), les articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.